Clause pénale

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Clause pénale préalable: gestion des risques d'inexécution, menace pécuniaire

La clause pénale permet de prévoir à l'avance la réparation de l'inexécution. Il s'agit d'exclure le cocontractant et le juge à juger le préjudice, et ainsi de réduire l'imprévisibilité.

Comme la clause pénale peut être supérieure au préjudice résultant de l'inexécution, elle peut être utilisée dans une deuxième logique: s'assurer de la motivation du cocontractant en faisant peser sur lui un risque d'appauvrissement si il ne s'exécute pas, c'est à dire à payer une amende privée à l'autre partie.

Le juge ne peut pas réduire la clause pénale par le simple fait qu'elle soit supérieure au préjudice, car c'est là qu'elle revêt l'aspect d'amende. C'est seulement si l'amende est manifestement excessive qu'il pourra la réduire.